Déposée par voie électronique le 10 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « StoneSticker »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE domicilié(e) 140 ZAC DE NICOPOLIS - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 587 038 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE domicilié(e) 140 ZAC DE NICOPOLIS - 83170 - BRIGNOLES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE, SARL - 140 ZAC DE NICOPOLIS - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 317587038
FORMES ET PROSPECTIVES DIFFUSION CERAMIQUE - 140 ZAC DE NICOPOLIS - 83170 - BRIGNOLES - France
Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques ;
Porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints.
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